Marque enregistrée - Marque en vigueur

C@P Montoir
Monsieur Jean-Pierre Aubry

Numéro de dépôt :
4483711
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
C@P Montoir de Jean-Pierre Aubry

Présentation de la marque C@P Montoir

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par monsieur Jean-Pierre Aubry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C@P Montoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre Aubry domicilié(e) 04 rue des haras - 44550 - Montoir de Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C@P Montoir, Monsieur Jean-Pierre Aubry domicilié(e) 04 rue des haras - 44550 - Montir de Bretagne - France.

La marque C@P Montoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C@P Montoir arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.


Monsieur Jean-Pierre Aubry - 04 rue des haras - 44550 - Montoir de Bretagne - France


C@P Montoir, Monsieur Jean-Pierre Aubry - 04 rue des haras - 44550 - Montir de Bretagne - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures.